Message du jour :
MASSON Arnaud - Ingénieur en Conseils Informatique et Numérique MASSON Arnaud - Ingénieur Conseils Informatique et Numérique
Logo Masson Arnaud Conseils Ingénierie Numérique
A propos
Logo Masson Arnaud Conseils Ingénierie en Numérique et système information
Conseils Ingénierie
Depannage Infomatique Nord : Lomme et Lille
Dépannage Informatique
Securisation_SI
Sécurisation S.I.
Restauration
Restauration de données
Recyclage
Recyclage Numérique
Interaction Numérique - Web
Interaction Numérique - Web
Contacter M. MASSON Arnaud
Contact
QRCode MASSON

Conditions Générales du site web :

masson-conseils.fr, masson-conseils.eu, masson-conseils.com

Mentions légales

1.1 : Informations Editeur : A propos de l'entreprise MASSON Conseils, MASSON Arnaud

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 « LCEN » : Loi de confiance dans l’économie numérique , vous trouvez les informations suivantes :

Informations :

Raison sociale : MASSON Conseils / MASSON Arnaud

Représentant Légal et chef d'entreprise : Monsieur MASSON Arnaud

n° SIREN : 534652391
N° de TVA intracommunautaire : FR 08 534652391
Forme juridique : Profession libérale
Code APE : 6202A / Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Date de création : 01/10/2011

Adresse du siège social :

n° SIRET : 53465239100010
105 avenue de la République , Bâtiment F1
Résidence Denis Cordonnier à Lomme
59160 LOMME
France

Cabinet de conseils de Monsieur MASSON Arnaud :

Nom de Marque et d'Enseigne : MASSON Conseils
n° SIRET : 53465239100028
105 avenue de la République, 59160 LOMME
France

Contacts ( Téléphonique et mail) :

Numéro de téléphone : 06 . 19 . 42 . 30 . 63 / (+33) 0619423063
e-mail: masson-conseils(at)orange.fr,
cliquer ici

1.2 : A propos du site Internet Masson-Conseils et son hébergement

Désignation du site : Site Masson Conseils

Webmestre du site internet

Monsieur MASSON Arnaud, chef d'entreprise
Responsable de la publication : Monsieur Arnaud MASSON

Noms de domaines :

Les Noms de domaine sont hébergés chez Orange via ses filiales NordNet et Oleane Site Masson Conseils
Noms de domaine :
masson-conseils.fr,
masson-conseils.eu,
masson-conseils.com

Plus d'information au sujet des noms de domaines :
Information sur le site AFNIC ( service Whois)

Hébergeur :


Les sites internet de Monsieur MASSON Arnaud ( MASSON-CONSEILS ) sont hébergés chez Orange via ses filiales
- NordNet : masson conseils Pages Perso Orange, Masson Arnaud Pages Perso Orange
- Oleane : Masson Conseils.fr, Masson Conseils.eu, Masson Conseils.com
Tout contenu est de la propriété de M. MASSON Arnaud

2 : Droits :
2.1 : Droits de propriété intellectuelle

Les logos et photos ou croquis présens sur ce site internet sont la propriété de Monsieur MASSON Arnaud
Le logo de l'entreprise a été déposé auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle ) sous le numéro National : 15 4 164 771 :
Bulletin officiel de la propriété industrielle ( INPI ) du 10 avril 2015 - Ref. 15/15,
Bulletin officiel de la propriété industrielle ( INPI ) du 10 juillet 2015 - Ref. 15/28

Son utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite tout comme la reproduction partielle ou totale du contenu et de la forme du site :
masson-conseils.fr,
masson-conseils.com,
masson-conseils.eu,
Masson Conseils Pages Perso,
Masson Arnaud Pages Perso
Les contenus présents sur le site MASSON CONSEILS sont couverts par un droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits d'exploitation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des différents documents contenant des droits de propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de M. MASSON Arnaud, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

2 : Droits :
2.2 : Droit d’auteur

Le droit d'auteur en France est régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle. - Sites :
Tous les sites internet appartenant ou exploités par l'entreprise MASSON Conseils - MASSON Arnaud sont :
masson-conseils.fr,
masson-conseils.com,
masson-conseils.eu,
Masson Conseils Pages Perso,
Masson Arnaud Pages Perso

2 : Droits :
2.3 : Droit à l’image des personnes

Lors d'événements publics tels que des conférences, salons ou événements privés dont le cabinet de conseils Représenté par Monsieur MASSON est présent, il se peut que le droit à l'image s'impose.
En cas de possession d'images ou photos de l'entreprise ou du représentant, veuillez signaler et remettre auprès de Monsieur MASSON Arnaud.

3 : Loi informatique et libertés : Cnil

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Version consolidée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 : Ce site qui peut comporter des informations nominatives respectant conformément à la loi 78-17 " Informatique et Libertés ".

Responsabilités :


Les liens hypertextes présents sur ce site et dirigeant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction et nous déclinons toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers le site masson-conseils.fr
Lorsque les données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Information et des Libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Conformément à la loi française (loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés - modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004), vous disposez d’un droit d’opposition (art.38), d’accès (art.39), de rectification (art.40) et de suppression des données qui vous concernent.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectifications et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.
Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser: par mail.
Liens hypertextes :

3.5 : Cookies :

Le session d'accès nécessite des cookies, ceux-ci vous sont indiqué lors des consultations du site.
Quelques définitions :
- Adresse IP :
L'adresse IP ( IPv4 ou IPv6 ) est automatiquement assignée à l’ordinateur de l’internaute par son fournisseur d'accès Internet lorsqu’il navigue sur internet et qui permet de l’identifier.

- Cookie (Témoin de connexion) :
Petit fichier stocké après acceptation de l’internaute sur le disque dur de son ordinateur.
Ce fichier permet à un site web d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’internaute sur les pages de ce site et de faciliter l’utilisation ultérieure du site web par le même internaute.

3.6 : Newsletters

Il vous est possible de demander la newsletter du cabinet de conseils de Monsieur MASSON,
si vous le désirez vous pouvez vous abonner/désabonner par mail à tout moment.

4: Conditions générales : CGU et CGS
4.1 - CGU : Conditions générales d'utilisation

Les informations et éléments de ce site :
Tout ou partie des informations et éléments diffusés sur le site, sont fournis en l’état, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite,
et notamment sans que ceci soit limitatif, de disponibilité, d’exactitude ou de caractère complet.

Nous ne saurions être tenu pour responsable d’un préjudice direct ou indirect résultant de l’utilisation d’informations contenues sur ce site.
Le site peut notamment présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le site.
Nous ne saurions être tenu pour responsable des erreurs ou omissions présentées par et/ou contenues dans le site ou par tout document référencé.
Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification à tout moment et font régulièrement l’objet de mises à jour.
M.MASSON ne garantit en aucune manière que les fonctions contenues dans le site ou l’accès au site seront assurés sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de tout virus et autres composants dangereux.
En aucune circonstance, M.MASSON Arnaud ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects, résultant de l’utilisation de tout ou partie des éléments du site. Tout lien brisé, toute omission ou erreur doivent être signalés par courriel.
La responsabilité de M.MASSON Arnaud ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :
- en cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,
- en cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,
- en cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit, de pertes de données, lors d’une connexion au Site.

4: Conditions générales : CGU et CGS
4.2 - CGS : Conditions générales de services


Conformément au code de la consommation, toutes interventions une prestation de services sera précédé d'un devis gratuit
établi par les soins de Monsieur MASSON Arnaud.
En cas d'acceptation de la prestation, vous vous engagez à acquitter les factures comme sera indiqué dans le devis.
Vous disposez de droits, notamment la garantie de la prestation conforme au devis qui vous sera proposé par Monsieur MASSON.

Modalités de paiement

Seuls les paiements en espèce et chèques bancaires avec présentation de pièces d'identité sont acceptés.