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    Mentions légales

    1.1 : Informations Editeur : A propos de l'entreprise MASSON Conseils, MASSON Arnaud

    Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 « LCEN » : Loi de confiance dans l’économie numérique , vous trouvez les informations suivantes :

    conformité avec législation européenne entrée en vigueur depuis le 25 mai 2018
    RGPD : Règlement Général européen sur la protection des données

    Informations :

    Raison sociale : MASSON Conseils / MASSON Arnaud

    Représentant Légal et chef d'entreprise : Monsieur MASSON Arnaud

    n° SIREN : 534652391
    N° de TVA intracommunautaire : FR 08 534652391
    Forme juridique : Profession libérale
    Code APE : 6202A / Conseil en systèmes et logiciels informatiques
    Date de création : 01/10/2011

    Adresse du siège social :

    n° SIRET : 53465239100010
    105 avenue de la République , Bâtiment F1
    Résidence Denis Cordonnier à Lomme
    59160 LOMME
    France

    Cabinet de conseils de Monsieur MASSON Arnaud :

    Nom de Marque et d'Enseigne : MASSON Conseils
    n° SIRET : 53465239100028
    105 avenue de la République, 59160 LOMME
    France
    Établissement actif du 01/09/2016 au 31/12/2017
    A ce jour fermé en raison de travaux d'Aménagement pour personne à mobilité réduite

    Contacts ( Téléphonique et mail) :

    Numéro de téléphone : 06 . 19 . 42 . 30 . 63 / (+33) 0619423063
    e-mail: masson-conseils(at)orange.fr,
    cliquer ici

    1.2 : A propos du site Internet Masson-Conseils et son hébergement

    Désignation du site : Site Masson Conseils

    Webmestre du site internet

    Monsieur MASSON Arnaud Charles Robert, chef d'entreprise
    Responsable de la publication : Monsieur MASSON Arnaud Charles Robert

    Noms de domaines :

    Les Noms de domaine sont hébergés chez Orange via ses filiales NordNet et Oleane Site Masson Conseils
    Noms de domaine :
    masson-conseils.fr,
    masson-conseils.eu,
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    Plus d'information au sujet des noms de domaines :
    Information sur le site AFNIC ( service Whois)

    Hébergeur :


    Les sites internet de Monsieur MASSON Arnaud Charles Robert ( MASSON-CONSEILS ) sont hébergés chez Orange via ses filiales
    - NordNet : masson conseils Pages Perso Orange, Masson Arnaud Pages Perso Orange
    - Oleane : Masson Conseils.fr, Masson Conseils.eu, Masson Conseils.com
    Tout contenu est de la propriété de M. MASSON Arnaud Charles Robert

    2 : Droits :
    2.1 : Droits de propriété intellectuelle

    Les logos, photos ou croquis présents sur ce site internet sont la propriété de Monsieur MASSON Arnaud
    Le logo de l'entreprise a été déposé auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle ) sous le numéro National : 15 4 164 771 :
    Bulletin officiel de la propriété industrielle ( INPI ) du 10 avril 2015 - Ref. 15/15,
    Bulletin officiel de la propriété industrielle ( INPI ) du 10 juillet 2015 - Ref. 15/28

    Son utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite tout comme la reproduction partielle ou totale du contenu et de la forme du site :
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    2 : Droits :
    2.2 : Droit d’auteur

    Le droit d'auteur en France est régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle. - Sites :
    Tous les sites internet appartenant ou exploités par l'entreprise MASSON Conseils - MASSON Arnaud sont :
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    2 : Droits :
    2.3 : Droit à l’image des personnes

    Lors d'événements publics tels que des conférences, salons ou événements privés dont le cabinet de conseils Représenté par Monsieur MASSON est présent, il se peut que le droit à l'image s'impose.
    En cas de possession d'images ou photos de l'entreprise ou du représentant, veuillez signaler et remettre auprès de Monsieur MASSON Arnaud.

    3 : Loi informatique et libertés : Cnil

    Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
    Version consolidée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 : Ce site qui peut comporter des informations nominatives respectant conformément à la loi 78-17 " Informatique et Libertés ".

    Responsabilités :


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    Conformément à la loi française (loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés - modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004), vous disposez d’un droit d’opposition (art.38), d’accès (art.39), de rectification (art.40) et de suppression des données qui vous concernent.
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    3.6 : Newsletters

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    4: Conditions générales : CGU et CGS
    4.1 - CGU : Conditions générales d'utilisation

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    Tout ou partie des informations et éléments diffusés sur le site, sont fournis en l’état, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite,
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    4: Conditions générales : CGU et CGS
    4.2 - CGS : Conditions générales de services


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